LA DUCHESSE DE NOEL

syndicat MALVOISINE, Syndicat loi 1884

Présentation de la marque LA DUCHESSE DE NOEL

Déposée le 27 juillet 2001 par la société syndicat MALVOISINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA DUCHESSE DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la société syndicat MALVOISINE domicilié(e) 77 ZA de Montvoisin - 91400 - GOMETEZ-LA-VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 699 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, syndicat MALVOISINE domicilié(e) 77 ZA de Montvoisin - 91400 - GOMETEZ-LA-VILLE - France.

La marque LA DUCHESSE DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115419.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA DUCHESSE DE NOEL est expirée depuis le 27 juillet 2021.

syndicat MALVOISINE a également déposé les autres marques suivantes : POULET FERMIER FAVEROLLES , AU CHAMP , LE MALISSARD , LE MARQUIS DU VELAY , DUC DES PRES , POULET FERMIER DU GATINAIS , MAGELINE , LA DIVA DU VELAY , LE GAMBADEUR , VAL LUISANT